Alimentation d'origine animale : résidus de pesticides
Les parties A et B de l'annexe II de l'arrêté du 05/12/1994 modifié relatif au retrait de la consommation humaine des denrées alimentaires...
Date/Heure : Le 2006-10-31 16:10:48
Source : http://www.droitzoom.fr/dz.article.php?nart=20061031001009&prv=rss

1. Appareils d'écoute des correspondances
2. Assurance vie
3. Redressement fiscal
4. Prescription fiscale : enregistrement
5. Douanes (position tarifaire)
6. Producteurs de lait : quantités de référence
7. Exigibilité de l'impôt dû par une société dissoute
8. Armes à feu : publicité
9. Sécurité civile : agrément des associations
10. Aliments pour animaux d'élevage
11. Aides à l'agriculture (PAC)
12. Etablissements recevant du public
13. Étrangers : dispense de l'attestation d'accueil
14. Produits de construction : écrans de cantonnement et chambre froide
15. Rupture du contrat de travail ou du mandat social : règles fiscales